PROPRIÉTAIRE
—
La société CBM Solution, société par actions simplifiée, au capital de 211 400,00 €, enregistrée sous le numéro SIREN 484 062 633, sise au Parc Actimart, 5 Allée des Banquiers 13290 Aix-en-Provence, numéro TVA intracommunautaire FR38484062633, immatriculation au RCS de Aix-en-Provence est propriétaire et édite le site www.cbm-solution.fr
– Le responsable de publication est : la société CBM Solution en la personne de monsieur Xavier Charpentier en sa qualité de président.
CONCEPTEUR
—
Le site est conçu par la société : L’Agence HULKETTE, Fabrique Artisanale d’Image de Marque print & web au sise 24, Résidence Sainte Croix II, 13390 Auriol. Web : hulkette.com
HÉBERGEUR
—
Le Site est hébergé sur les serveurs de la société OVH dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419.
– Crédits Photos : Pixabay, Agence HULKETTE.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
—
La société CBM SOLUTION est titulaire d’un droit d’exploitation exclusif de l’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) déposé ou non, affichés sur le site, ainsi que du nom de domaine www.cbm-solution.fr et www.cbm-solution.com, en vertu des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Il est donc interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
Il est également interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site www.cbm-solution.fr ou de tout contenu qui y figure.
Il est possible de faire une copie et une seule des pages Internet publiées sur le site pour un usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que sur toute copie de ces pages soient conservées toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figuraient à l’origine.